Tous les documents élaborés par Luc Denis architecte inc. sont strictement protégés par le droit d'auteur. Ils peuvent être consultés, mais ne doivent en aucun cas être modifiés sans l'accord écrit préalable de l'architecte. Ces documents sont fournis uniquement pour démontrer le potentiel du terrain. Bien qu'ils aient été conçus conformément aux normes en vigueur en 2022 et au Code de construction du Québec 2015, aucune garantie n'est donnée quant au respect actuel de l'ensemble des normes applicables à l'arrondissement Rosemont--La Petite-Patrie ni au Code de construction du Québec 2015. Par ailleurs, il n'est pas assuré que le projet sera accepté par le Comité de démolition et le Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement. L'acquéreur devra faire appel à un architecte pour poursuivre le projet. Luc Denis architecte inc. s'engage à transférer les droits d'auteur et l'ensemble des documents à l'architecte choisi, sans garantir leur exactitude ou leur adéquation aux exigences ultérieures.